Code tarifaire douanier 2009904900

Other

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 20 PREPARATIONS OF VEGETABLES, FRUIT, NUTS OR OTHER PARTS OF PLANTS
  2. 2009 Fruit or nut juices (including grape must and coconut water) and vegetable juices, unfermented and not containing added spirit, whether or not containing added sugar or other sweetening matter
  3. 200990 Mixtures of juices
  4. 20099031 Of a Brix value not exceeding 67
  5. 20099041 Other
  6. 20099041 Of a value exceeding €|30|per 100|kg net weight
  7. 20099041 Mixtures of citrus fruit juices and pineapple juice
  8. 20099049 Other

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.