Code tarifaire douanier 2009499990

Other

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 20 PREPARATIONS OF VEGETABLES, FRUIT, NUTS OR OTHER PARTS OF PLANTS
  2. 2009 Fruit or nut juices (including grape must and coconut water) and vegetable juices, unfermented and not containing added spirit, whether or not containing added sugar or other sweetening matter
  3. 200941 Pineapple juice
  4. 200949 Other
  5. 20094930 Of a Brix value exceeding 20|but not exceeding 67
  6. 20094991 Other
  7. 20094999 Not containing added sugar
  8. 2009499990 Other

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.