Code tarifaire douanier 2006003881

Containing less than 70 % by weight of sugar

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 20 PREPARATIONS OF VEGETABLES, FRUIT, NUTS OR OTHER PARTS OF PLANTS
  2. 2006 Vegetables, fruit, nuts, fruit-peel and other parts of plants, preserved by sugar (drained, glacé or crystallised)
  3. 20060031 Other
  4. 20060031 With a sugar content exceeding 13|% by weight
  5. 20060038 Other
  6. 2006003881 Other
  7. 2006003881 Containing less than 70 % by weight of sugar

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.