Code tarifaire douanier 2005993090

Other

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 20 PREPARATIONS OF VEGETABLES, FRUIT, NUTS OR OTHER PARTS OF PLANTS
  2. 2005 Other vegetables prepared or preserved otherwise than by vinegar or acetic acid, not frozen, other than products of heading|2006
  3. 200591 Other vegetables and mixtures of vegetables
  4. 200599 Other
  5. 20059930 Globe artichokes
  6. 2005993090 Other

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Le pays d’origine et la date d’importation sont nécessaires pour vérifier le taux de droit.

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.