Chapitres 17
SUGARS AND SUGAR CONFECTIONERY
Hiérarchie du classement tarifaire
17SUGARS AND SUGAR CONFECTIONERY
Vérifier le taux de droit
Le pays d’origine et la date d’importation sont nécessaires pour vérifier le taux de droit.
Ce groupe de produits est une catégorie de classement et ne constitue pas à lui seul un code tarifaire utilisable dans une déclaration.
Vérifier le taux de droit →Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.
Sous-groupes de produits
1701Cane or beet sugar and chemically pure sucrose, in solid form1702Other sugars, including chemically pure lactose, maltose, glucose and fructose, in solid form; sugar syrups not containing added flavouring or colouring matter; artificial honey, whether or not mixed with natural honey; caramel1703Molasses resulting from the extraction or refining of sugar1704Sugar confectionery (including white chocolate), not containing cocoa