Code tarifaire douanier 1604131190

Other

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 16 PREPARATIONS OF MEAT, OF FISH, OF CRUSTACEANS, MOLLUSCS OR OTHER AQUATIC INVERTEBRATES, OR OF INSECTS
  2. 1604 Prepared or preserved fish; caviar and caviar substitutes prepared from fish eggs
  3. 160411 Fish, whole or in pieces, but not minced
  4. 160413 Sardines, sardinella and brisling or sprats
  5. 16041311 Sardines
  6. 16041311 In olive oil
  7. 1604131190 Other

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.