Code tarifaire douanier 1515909999

Other

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 15 ANIMAL, VEGETABLE OR MICROBIAL FATS AND OILS AND THEIR CLEAVAGE PRODUCTS; PREPARED EDIBLE FATS; ANIMAL OR VEGETABLE WAXES
  2. 1515 Other fixed vegetable or microbial fats and oils (including jojoba oil) and their fractions, whether or not refined, but not chemically modified
  3. 151590 Other
  4. 15159040 Other oils and their fractions
  5. 15159060 Other
  6. 15159091 Other
  7. 15159099 Solid, other; fluid
  8. 1515909999 Other

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.