Code tarifaire douanier 1006304912
Basmati rice
Hiérarchie du classement tarifaire
10CEREALS1006Rice100630Semi-milled or wholly milled rice, whether or not polished or glazed10063021Semi-milled rice10063042Other10063049Other1006304912In immediate packings of a net content not exceeding 5|kg1006304912Aromatic rice1006304912Basmati rice
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Le pays d’origine et la date d’importation sont nécessaires pour vérifier le taux de droit.
Vérifier le taux de droit →Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.