Code tarifaire douanier 1006302712

Basmati rice

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 10 CEREALS
  2. 1006 Rice
  3. 100630 Semi-milled or wholly milled rice, whether or not polished or glazed
  4. 10063021 Semi-milled rice
  5. 10063021 Parboiled
  6. 10063025 Long grain
  7. 10063027 Of a length/width ratio equal to or greater than 3
  8. 1006302712 In immediate packings of a net content not exceeding 5|kg
  9. 1006302712 Aromatic rice
  10. 1006302712 Basmati rice

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.