Code tarifaire douanier 1006209991

Other

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 10 CEREALS
  2. 1006 Rice
  3. 100620 Husked (brown) rice
  4. 10062092 Other
  5. 10062099 Other
  6. 1006209913 Aromatic rice
  7. 1006209991 Other

Vérifier le taux de droit

Le pays d’origine et la date d’importation sont nécessaires pour vérifier le taux de droit.

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.