Code tarifaire douanier 0709999060

Bitter melon (Momordica L.)

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 07 EDIBLE VEGETABLES AND CERTAIN ROOTS AND TUBERS
  2. 0709 Other vegetables, fresh or chilled
  3. 070991 Other
  4. 070999 Other
  5. 07099990 Other
  6. 0709999060 Bitter melon (Momordica L.)

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.