Code tarifaire douanier 0709609920

Peppers (other than sweet) (Capsicum spp.)

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 07 EDIBLE VEGETABLES AND CERTAIN ROOTS AND TUBERS
  2. 0709 Other vegetables, fresh or chilled
  3. 070960 Fruits of the genus Capsicum or of the genus Pimenta
  4. 07096091 Other
  5. 07096099 Other
  6. 0709609920 Peppers (other than sweet) (Capsicum spp.)

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.