Code tarifaire douanier 0602907000

Rooted cuttings and young plants, excluding cacti

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 06 LIVE TREES AND OTHER PLANTS; BULBS, ROOTS AND THE LIKE; CUT FLOWERS AND ORNAMENTAL FOLIAGE
  2. 0602 Other live plants (including their roots), cuttings and slips; mushroom spawn
  3. 060290 Other
  4. 06029041 Other
  5. 06029070 Indoor plants
  6. 06029070 Rooted cuttings and young plants, excluding cacti

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.