Code tarifaire douanier 0602904700

Conifers and evergreens

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 06 LIVE TREES AND OTHER PLANTS; BULBS, ROOTS AND THE LIKE; CUT FLOWERS AND ORNAMENTAL FOLIAGE
  2. 0602 Other live plants (including their roots), cuttings and slips; mushroom spawn
  3. 060290 Other
  4. 06029041 Other
  5. 06029041 Outdoor plants
  6. 06029041 Trees, shrubs and bushes
  7. 06029045 Other
  8. 06029046 Other
  9. 06029047 Other
  10. 06029047 Conifers and evergreens

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Le pays d’origine et la date d’importation sont nécessaires pour vérifier le taux de droit.

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.