Code tarifaire douanier 0602202000

With bare roots

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 06 LIVE TREES AND OTHER PLANTS; BULBS, ROOTS AND THE LIKE; CUT FLOWERS AND ORNAMENTAL FOLIAGE
  2. 0602 Other live plants (including their roots), cuttings and slips; mushroom spawn
  3. 060220 Trees, shrubs and bushes, grafted or not, of kinds which bear edible fruit or nuts
  4. 06022020 Other
  5. 06022020 With bare roots

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.