Code tarifaire douanier 0410109100

Flours and meals

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 04 DAIRY PRODUCE; BIRDS' EGGS; NATURAL HONEY; EDIBLE PRODUCTS OF ANIMAL ORIGIN, NOT ELSEWHERE SPECIFIED OR INCLUDED
  2. 0410 Insects and other edible products of animal origin, not elsewhere specified or included
  3. 041010 Insects
  4. 04101091 Other
  5. 04101091 Flours and meals

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.