Code tarifaire douanier 0307830000

Frozen abalone (Haliotis spp.)

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 03 FISH AND CRUSTACEANS, MOLLUSCS AND OTHER AQUATIC INVERTEBRATES
  2. 0307 Molluscs, whether in shell or not, live, fresh, chilled, frozen, dried, salted or in brine; smoked molluscs, whether in shell or not, whether or not cooked before or during the smoking process
  3. 030781 Abalone (Haliotis spp.) and stromboid conchs (Strombus spp.)
  4. 030783 Frozen abalone (Haliotis spp.)

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.