Code tarifaire douanier 0206809100

Of horses, asses, mules and hinnies

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 02 MEAT AND EDIBLE MEAT OFFAL
  2. 0206 Edible offal of bovine animals, swine, sheep, goats, horses, asses, mules or hinnies, fresh, chilled or frozen
  3. 020680 Other, fresh or chilled
  4. 02068091 Other
  5. 02068091 Of horses, asses, mules and hinnies

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.