Code tarifaire douanier 0205008000

Frozen

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 02 MEAT AND EDIBLE MEAT OFFAL
  2. 0205 Meat of horses, asses, mules or hinnies, fresh, chilled or frozen
  3. 02050080 Frozen

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Le pays d’origine et la date d’importation sont nécessaires pour vérifier le taux de droit.

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.