Code tarifaire douanier 0106391000

Pigeons

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 01 LIVE ANIMALS
  2. 0106 Other live animals
  3. 010631 Birds
  4. 010639 Other
  5. 01063910 Pigeons

Vérifier le taux de droit

Le pays d’origine et la date d’importation sont nécessaires pour vérifier le taux de droit.

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.