Code tarifaire douanier 0105995000

Guinea fowls

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 01 LIVE ANIMALS
  2. 0105 Live poultry, that is to say, fowls of the species Gallus domesticus, ducks, geese, turkeys and guinea fowls
  3. 010594 Other
  4. 010599 Other
  5. 01059950 Guinea fowls

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Le pays d’origine et la date d’importation sont nécessaires pour vérifier le taux de droit.

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.