Code tarifaire douanier 0105940000

Fowls of the species Gallus domesticus

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 01 LIVE ANIMALS
  2. 0105 Live poultry, that is to say, fowls of the species Gallus domesticus, ducks, geese, turkeys and guinea fowls
  3. 010594 Other
  4. 010594 Fowls of the species Gallus domesticus

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.