Code tarifaire douanier 0103911000

Domestic species

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 01 LIVE ANIMALS
  2. 0103 Live swine
  3. 010391 Other
  4. 010391 Weighing less than 50|kg
  5. 01039110 Domestic species

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Le pays d’origine et la date d’importation sont nécessaires pour vérifier le taux de droit.

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.