Code tarifaire douanier 0102294950

Bulls of the Schwyz, Fribourg and spotted Simmental breeds

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 01 LIVE ANIMALS
  2. 0102 Live bovine animals
  3. 010221 Cattle
  4. 010229 Other
  5. 01022910 Other
  6. 01022941 Of a weight exceeding 160|kg but not exceeding 300|kg
  7. 01022949 Other
  8. 0102294950 Bulls of the Schwyz, Fribourg and spotted Simmental breeds

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.