Code tarifaire douanier 0101210000

Pure-bred breeding animals

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 01 LIVE ANIMALS
  2. 0101 Live horses, asses, mules and hinnies
  3. 010121 Horses
  4. 010121 Pure-bred breeding animals

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.